Tableau des textes juridiques sur les armes à feu et leurs munitions : 1834 à 1958

  • La réglementation relative aux armes à feu, munitions, explosifs et poudrières en Afrique occidentale française fait l’objet de textes si nombreux et si divers qu’il devient très difficile au chercheur d’en suivre les prescriptions avec toute la précision désirable. Aussi, avons nous eu l’idée de réunir, dans un but d’utilité générale, les références des différents conventions, décrets, arrêtés, décisions, circulaires et actes et qui se rapportent à cette question. Cependant, nous avons estimé préférable de regrouper les textes en un travail conçu d’après un plan d’ensemble défini et logique de manière à éviter au lecteur de longues recherches. Le tableau ci-dessous comporte trois rubriques. Dans la première rubrique, nous mettons la nature, le n° s’il y a lieu et la date du texte. Dans la deuxième rubrique, nous indiquons la source et s’il s’agit d’une source archivistique, nous ne mettons que le code. L’intitulé de chacun des codes se trouve dans la partie « Source et Bibliographie » qui suit le tableau. Celle-ci est constituée de l’ensemble des sources portant sur le contrôle de la circulation des armes à feu et de leurs munitions en Afrique occidentale française : 1834-1958. Dans la troisième rubrique du tableau, nous signalons les objets du texte et dans la quatrième, nous mettons les territoires où était appliqués le document.

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Metadaten
Author:Sokhna Sané
URN:urn:nbn:de:hebis:30-1123914
URL:http://www.histoire-ucad.org/archives/
Document Type:Report
Language:French
Year of Completion:2000
Year of first Publication:2000
Publishing Institution:Universitätsbibliothek Johann Christian Senckenberg
Release Date:2009/03/20
Note:
Nous remercions le Département dHistoire de la Faculté des lettres et Sciences Humaines de lUniversité Cheikh Anta Diop de Dakar (Sénégal) de nous avoir permis de copier ce document et de le mettre à la disposition de nos utilisateurs. Mentions légales: Ce documents appartient au Département dHistoire de la Faculté des lettres et Sciences Humaines de lUniversité Cheikh Anta Diop de Dakar (Sénégal) qui est propriétaire des droits dauteurs. Ce document ne doit être publié sur aucun support sauf permission écrite dûment délivrée par les autorités du Département. Wir bedanken uns beim Département dHistoire de la Faculté des lettres et Sciences Humaines de lUniversité Cheikh Anta Diop de Dakar (Sénégal), das uns erlaubt hat, dieses Dokument zu kopieren und unseren Nutzern zur Verfügung zu stellen. Urheberrechtshinweis: Dieses Dokument ist Eigentum des Département dHistoire de la Faculté des lettres et Sciences Humaines de lUniversité Cheikh Anta Diop de Dakar (Sénégal) und darf ohne die schriftliche Erlaubnis der zuständigen Autoritäten des Departements an keinem anderen Ort veröffentlicht werden.
Source:www.histoire-ucad.org/archives/
HeBIS-PPN:213419807
Sammlungen:Afrika südlich der Sahara
Licence (German):License LogoDeutsches Urheberrecht